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Suivi de l’état de santé des salariés

Visite d'embauche

>> Visite d’Information et de Prévention Initiale (VIP Initiale) pour un suivi individuel simple ou adapté

Tout travailleur soumis à un suivi individuel simple bénéficie d’une Visite d’Information et de Prévention (VIP) initiale réalisée par un professionnel de santé (médecin du travail, collaborateur médecin, interne en médecine du travail, infirmier en santé au travail) dans un délai qui n’excède pas trois mois à compter de la prise effective du poste de travail (dans un délai de deux mois pour les apprentis).
Cette visite d’information et de prévention dont bénéficie le travailleur est individuelle.

Elle a notamment pour objet :

>> D’interroger le salarié sur son état de santé ;
>> De l’informer sur les risques éventuels auxquels l’expose son poste de travail ;
>> De le sensibiliser sur les moyens de prévention à mettre en œuvre ;
>> D’identifier si son état de santé ou les risques auxquels il est exposé nécessitent une orientation vers le médecin du travail ;
>> De l’informer sur les modalités de suivi de son état de santé par le service et sur la possibilité dont il dispose, à tout moment, de bénéficier d’une visite à sa demande avec le médecin du travail.

Si la VIP est réalisée par un professionnel de santé, ce dernier peut orienter le salarié vers le médecin du travail s’il le juge nécessaire.

>> Examen médical d’aptitude à l’embauche (EMA à l’Embauche) pour un suivi individuel renforcé

POUR LES TRAVAILLEURS EN SUIVI INDIVIDUEL RENFORCE (SIR)
(R. 4624-22 à R. 4624-27)Le suivi individuel renforcé comprend un examen médical d’aptitude, qui se substitue à la visite d’information et de prévention.Il est effectué par le médecin du travail préalablement à l’affectation sur le poste.
Cet examen a notamment pour objet :
>> De s’assurer que le travailleur est médicalement apte au poste de travail auquel l’employeur envisage de l’affecter, notamment en vérifiant la compatibilité du poste avec l’état de santé du travailleur qui y est affecté, afin de prévenir tout risque grave d’atteinte à sa santé ou à sa sécurité ou à celles de ses collègues ou des tiers évoluant dans l’environnement immédiat de travail ;
>> De rechercher si le travailleur n’est pas atteint d’une affection comportant un danger pour les autres travailleurs ;
>> De proposer éventuellement les adaptations du poste ou l’affectation à d’autres postes ;
>> D’informer le travailleur sur les risques des expositions au poste de travail et le suivi médical nécessaire ;
>> De sensibiliser le travailleur sur les moyens de prévention à mettre en œuvre.

Cet examen donnent lieu à la délivrance par le médecin du travail d’un avis d’aptitude ou d’inaptitude rendu conformément aux dispositions de l’article L. 4624-4. Cet avis d’aptitude ou d’inaptitude est transmis au travailleur et à l’employeur et versé au dossier médical en santé au travail de l’intéressé.

CAS DE DISPENSE
Lorsque le travailleur a bénéficié d’une visite médicale d’aptitude dans les deux ans précédant son embauche, l’organisation d’un nouvel examen médical d’aptitude n’est pas requise dès lors que l’ensemble des conditions suivantes sont réunies :

>> Le travailleur est appelé à occuper un emploi identique présentant des risques d’exposition équivalents ;
>> Le médecin du travail intéressé est en possession du dernier avis d’aptitude du travailleur ;
>> Aucune mesure formulée au titre de l’article L. 4624-3 (des mesures individuelles d’aménagement, d’adaptation ou de transformation du poste de travail ou des mesures d’aménagement du temps de travail) ou aucun avis d’inaptitude au cours des deux dernières années.

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Les catégories de suivi

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Les types de visites